Vienne Condrieu Agglomération est une communauté d'agglomération française, située à cheval entre le département de l'Isère et celui du Rhône, dans la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est née le 1er janvier 2018 par la fusion de ViennAgglo (anciennement appelée Communauté d’agglomération du Pays Viennois) et de la communauté de communes de la Région de Condrieu.

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Échalas est une commune française située dans le département du Rhône, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Proche des départements de l'Isère et de la Loire.

Échalas

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LE P'TIT CHALARON

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FIBRE OPTIQUE ET DOMMAGES RÉSEAUX

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RÉSERVATION DE LA SALLE DU PRÉ DE LERLE

PRÉSENTATION

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RÉSERVATION DE MATÉRIEL

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Vous trouverez le procès-verbal du 29 mars 2023. Disponible également sur le site internet.

Les délibérations sont affichées au panneau d'affichage de la mairie.

PV Cm 29/03/2023

Séance du conseil municipal du 29 mars 2023

Consultez l'arrêté municipal du 16 décembre 2021 pour prendre connaissance des diverses interdictions relatives aux animaux domestiques sur l'ensemble de la commune.

Déjections canines et animaux domestiques

Consultez l'arrêté municipal du 19 juillet 2022 concernant l'utilisation des barbecues et les feux de plein air.

Barbecues et feux de plein air

Utilisation des barbecues et feux de plein air

Par arrêté municipal une zone de rencontre est instaurée à Rue Benoit Gelibert, avec une limitation de la vitesse à 20km/h.

Zone de rencontre

ZONE DE RENCONTRE

Par arrêté municipal une zone 30 est instaurée à Route d'Hémin.

Zone 30

ZONE 30

Ci-joint le procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2023.

PV CM 20/09/2023

Séance du conseil municipal du 20 septembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre dernier.

PV_CM_15/11/2023

Séance du conseil municipal du 15 novembre 2023

Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023.

PV_CM_20/12/2023

Séance du conseil municipal du 20 décembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 7 février 2024.

PV_CM_07/02/2024

Séance du conseil municipal du 7 février 2024

Procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2024.

PV_CM_27_03_2024

PV du conseil municipal du 27/03/2024

Par arrêté municipal, du 1er mai au 31 octobre 2024, la circulation et le stationnement seront interdits, rue de l'église chaque vendredi à partir de 12h et jusqu'au lundi qui suit à 8h.

Fermeture_rue_de_l'église_0105_au_31_10_2024

FERMETURE DE LA RUE DE L'ÉGLISE

Procès-verbal du conseil municipal du 15 mai 2024

PV_CM_15_05_2024

PV du conseil municipal du 15/05/2024

AVIS DEPOT PC 2024_05

Avis de dépôt PC_2024_05

AVIS DEPOT PC 2024_31

Avis de dépôt DP_2024_31

AVIS DEPOT PC 2024_06

Avis de dépôt PC_2024_06

DP_26_2024

Déclaration préalable n° 26_2024

DP_28_2024

Déclaration préalable n° 28_2024

DP_30_2024

Déclaration préalable n° 30_2024

AVIS DEPOT DP 2024_33

Avis de dépôt DP_2024_33

DP_14_2024

Déclaration préalable n° 14_2024

DP_22_2024

Déclaration préalable n° 22_2024

DP_23_2024

Déclaration préalable n° 23_2024

DP_24_2024

Déclaration préalable n° 24_2024

Arrêté préfectoral n°DDT-2024-A27 du 20 juin 2024, relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon

ouverture_clôture_chasse

OUVERTURE ET CLÔTURE DE LA CHASSE

PC_02_2024

Permis de construire n° 02_2024

PC_03_2024

Permis de construire n° 03_2024

DP_25_2024

Déclaration préalable n° 25_2024

DP_27_2024

Déclaration préalable n° 27_2024

AVIS DEPOT PC 2024_41

Avis de dépôt DP_2024_41

AVIS DEPOT PC 2024_42

Avis de dépôt DP_2024_42

DP_29_2024

Déclaration préalable n° 29_2024

DP_32_2024

Déclaration préalable n° 32_2024

PC_04_2024

Permis de construire n° 04_2024

Procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2024.

PV_CM_26_06_2024

PV du conseil municipal du 26/06/2024

DP_34_2024

Déclaration préalable n° 34_2024

DP_16_2024

Déclaration préalable n° 16_2024

DP_36_2024

Déclaration préalable n° 36_2024

DP_37_2024

Déclaration préalable n° 37_2024

DP_38_2024

Déclaration préalable n° 38_2024

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions d'intérêt général du Conservatoire botanique national du Massif central jusqu'au 31 décembre 2024.

Arrêté

Prospection

PROPRIÉTÉS PRIVÉES NON CLOSES

Nouvel arrêté préfectoral qui annule et remplace le précédent.

AVIS DEPOT DP 2024_46

Avis de dépôt DP_2024_46

Arrêté préfectoral portant renforcement des prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du régime de la déclaration au titre des rubriques n°2515, n°2516 et n°2517 en ce qui concerne la surveillance des retombées de poussières.

Arrêté préfectoral

Liste des mairies concernées

PPA RENFORCÉ

DP_44_2024

Déclaration préalable n° 44_2024

DP_43_2024

Déclaration préalable n° 43_2024

AVIS DEPOT PC 2024_47

Avis de dépôt DP_2024_47

Révision des listes électorales des membres de la chambre d'agriculture de janvier 2025.

Les demandes d'inscription doivent être complétées et envoyées à :
Secrétariat de la Commission d'Établissement des Listes Électorales (CELE)
Chambre d'Agriculture du Rhône
18 Avenue des Mont d'Or
69890 LA TOUR DE SALVAGNY

Avant le 15/09 pour les électeurs individuels
Avant le 01/10 pour les groupements professionnels agricoles.

ACTES ADMINISTRATIFS

Déclaration préalable n° 12_2025

Avis de dépôt PC_2021_36M04

Déclaration préalable n° 21_2025

Avis de dépôt PC_2019_14M01

Déclaration préalable n° 20_2025

Arrêté préfectoral n°DDT-69-2025-05-26-00001 du 26/05/2025

PV du conseil municipal du 21/05/2025

Permis de construire n° 13_2024

Déclaration préalable n° 19_2025

Transfert Permis de construire n° 36T03_2021